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| Club d’investissement |
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Projet de recherche et de formation
sur les clubs d’investissement au Québec
Projet « Edu-Club »
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Ce projet d’envergure est réalisé en partenariat avec l’Autorité des
marchés financiers. Il bénéficie du soutien financier du Fonds
pour l’éducation et la saine gouvernance.
L’ACTIF remercie l’Autorité pour sa participation et son apport financier au projet.
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Le projet «
Édu-Club » s'inscrit dans la mission d'éducation financière de l'ACTIF. Ce
projet de recherche et de formation portant sur les clubs d’investissement
nous permettra de mieux cerner la problématique de développement des clubs
et de trouver les meilleures façons de les utiliser, en toute sécurité, à
des fins d'éducation au placement. |
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L'ACTIF a réuni une équipe de chercheurs universitaires et de professionnels
pour réaliser ce projet d'envergure qui, croyons-nous, aura des retombées
intéressantes pour l'avancement de la connaissance des clubs
d’investissement, la compréhension des enjeux, la pertinence et de leur rôle
dans l'éducation financière. |
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Ces études permettront entre autres de :
- Préparer un guide juridique pour la création de clubs
d’investissement.
- Préparer un guide fiscal à l’intention des membres de clubs.
- Proposer une structure juridique et un modèle d’organisation qui
renforcent les fonctions éducatives et facilitent la gestion collective
d’une épargne pédagogique.
Les guides ainsi que les résultats et conclusions des études juridiques et
fiscales seront rendus publics lors d'un Forum sur les clubs et l’éducation
aux placements. |
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| Qu'est-ce qu'un club d'investissement ? |
Un club d'investissement est un regroupement d'investisseurs permettant l’entraide,
l'éducation financière, l'échange et le partage des connaissances.
C'est un lieu de rencontre entre personnes qui veulent investir en
commun et progresser
dans leur apprentissage du placement. C'est aussi
un excellent véhicule pour accroître son capital et se préparer à la
retraite.
L'ACTIF appuie la création de clubs d'investissement en milieu
de travail, en milieu scolaire, en famille ou entre amis.
Le club d'investissement est reconnu dans plusieurs pays comme un
vecteur de formation financière important et un moyen éprouvé pour
investir en groupe. Ses membres participent au fonctionnement du club
par la mise en commun « d'une épargne pédagogique et sociale », par
leurs contributions aux frais de fonctionnement, par leurs présences aux
réunions et par les décisions de placements qu'ils prennent ensemble.
Le club d'investissement permet de mutualiser les risques inhérents à
l'apprentissage du placement et favorise, par ses activités, la
poursuite d'objectifs communs et une veille collective des marchés au
bénéfice de tous ses membres. Le club d'investissement peut être
constitué pour réaliser des missions éducatives et sociales variées. |
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| Créer et gérer un club |
En participant à un club d'investissement, les membres profitent bien sûr
des rendements générés par le portefeuille du club, mais surtout des
recherches et des analyses produites et partagées en groupe. Ils acquièrent
des connaissances pratiques et de l'information sur les marchés financiers
qu'ils pourront appliquer à leur situation personnelle.
Les clubs d'investissement ont une double mission : l'éducation financière
des membres et la gestion démocratique d'un fonds d'investissement. Sans
réussite financière, le club peut perdre l'intérêt de ses membres, mais sans
activités éducatives et sociales pour nourrir et entretenir la compétence
de ses membres, le club perdra rapidement sa cohésion et sa légitimité.
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| Comment créer un
club |
Il n'y a pas de statut juridique prédéfini pour les clubs au Québec. Peu
importe le cadre juridique choisi, c’est le cadre réglementaire de la
Loi sur les valeurs mobilières qui détermine les balises d'un club et
l'autorise à diverses dispenses.
Les fondateurs et les membres de clubs ont la responsabilité d'établir
une régie interne conforme au cadre réglementaire et de s'assurer que la
gestion du club respecte les balises définies. Ils sont, en conséquence,
confrontés au choix d'une structure juridique.
Comme le recours aux professionnels peut être assez coûteux, l'ACTIF a
fait développer pour les clubs en voie de constitution un contrat-type de société de personnes
pour les aider au démarrage de leur club. Ce contrat-type est
transmis par courriel avec quelques documents d'information pertinents
à la constitution d'un club.
Le contrat-type a été préparé pour l'ACTIF par des professionnels
du Bureau Sylvestre, Charbonneau, Fafard S.E.N.C., avocats. Il s'agit
d'un modèle applicable aux clubs d'investissement dont l'ACTIF fait la
promotion. Tous les droits sont réservés à l'ACTIF
et il ne devait pas être modifié sans avoir préalablement
consulté un conseiller juridique. Pour plus de renseignements sur
le contrat-type de l'ACTIF, nous contacter par téléphone : 514.748.8027
ou 1 877.552.2843. Pour
commander le contrat type, choisir l'option Adhésion avec
contrat-type ci-dessous.
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- Le club qui veut adhérer à l'ACTIF doit payer une part sociale de 10$, payée à vie, et s'acquitter de
la cotisation annuelle de 60$ (taxes incluses).
- Le club en voie de constitution qui désire adhérer, choisir
l'option adhésion avec contrat-type au coût de 120$ + 10$ la part
sociale (taxes incluses).
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| Séance d'information |
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Les fondateurs d'un club d’investissement peuvent obtenir une assistance au démarrage
par une
séance d'information d'une durée de 2h30 pour répondre aux questions de tous les membres
fondateurs avant la constitution du club d'investissement. Ce service est
offert au coût de 375$, plus taxes applicables, pour un maximum de 50
personnes. La documentation de la présentation est incluse. Ce service est disponible
dans toutes les régions. Des frais de déplacement peuvent s'appliquer
s'il y a lieu. |
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| L'affiliation d'un club à l'ACTIF |
Les clubs existants ou en formation ont avantage à adhérer à l'ACTIF pour
eux-mêmes et pour leurs membres. En adhérant, le club
d’investissement devient un membre à part entière de notre réseau coopératif
d'éducation financière. Il peut voter aux assemblées générales de
l'ACTIF et se faire élire au Conseil.
Un club qui adhère à l'ACTIF peut utiliser
tous ses services et compter sur un
support à l'organisation et au fonctionnement de ses activités.
Le club-membre bénéficie d'une tarification spéciale pour les formations sur mesure
offertes à ses membres, d'un service de regroupement d'achat (livres,
logiciels, etc.) et de services d'animation et de représentation.
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